Lorsque l’on souscrit à une assurance habitation, il y a un mot qu’il est possible d’entendre très souvent : la responsabilité civile. Mais alors, qu’est-ce que comprend la responsabilité civile, que couvre-t-elle ? Simplement, celle-ci va couvrir les dommages que vous pourriez causer ou recevoir dans la vie sociale et en dehors de chez vous. Sans que vous ne le sachiez, cette assurance vous aide au quotidien pour vous protéger de dommages que vous pourriez causer et de ceux que vous pourriez subir.

Que couvre précisément la responsabilité civile ?

Avant de parler de son importance, il va être important d’être factuel et de vous donner tous les éléments qui sont couverts par la responsabilité civile. Dans la loi, il est inscrit que la responsabilité civile couvre tous les souscripteurs des dommages corporels, matériels ou immatériels que la personne pourrait causer ou subir. Cela peut être involontaire ou volontaire ou même causé par des personnes dont vous avez la responsabilité, comme vos enfants.

Cette garantie peut vous aider au jour le jour. Par exemple, si un de vos amis se fait mal chez vous, vous pouvez faire jouer l’assurance pour l’indemniser et utiliser votre responsabilité civile. Autrement, si vous subissez un dommage certain, la responsabilité civile jouera aussi en votre faveur pour vous protéger, quoi qu’il arrive. 

Au sein de la responsabilité civile, vous allez pouvoir retrouver plusieurs aspects précis. D’une part, il y a donc la responsabilité civile classique que nous venons de décrire, mais il y a aussi la responsabilité civile familiale, qui peut être souscrite pour protéger tous les membres d’une même famille qui vivent dans la même maison. Cela peut être intéressant dans bien des cas, vous l’imaginez. N’hésitez pas à voir toutes les conditions de votre assurance habitation dans votre contrat d’assurance.

Deux principes de responsabilité civile

Autrement, pour rentrer encore plus dans les détails, il est très important de rappeler qu’il existe deux formes de responsabilité civile : la responsabilité contractuelle et délictuelle.

La responsabilité contractuelle

D’une part, vous allez donc pouvoir retrouver la responsabilité contractuelle qui a pour but de ne s’engager que si les parties civiles sont liées à un contrat et que l’une de ces deux parties exécute le contrat d’une manière qui n’est pas adéquate. Dans le rapport salarié employeur, cela est assez commun de voir des conflits dans ce sens.

La responsabilité délictuelle

Autrement, il est donc possible de retrouver la responsabilité délictuelle. Dans ce cas, elle s’exécute lorsque les parties ne sont pas engagées dans un contrat. Par exemple, si vous venez à subir une agression dans la rue par une personne tierce que vous ne connaissez pas. Dans ce cas-là, c’est la responsabilité civile délictuelle qui va se mettre en opposition, car il s’agit bel et bien d’un délit.

Comment souscrire ?

Si vous souhaitez souscrire à une assurance responsabilité civile, il est important que vous sachiez que vous y avez déjà souscrit lorsque vous avez commencé votre contrat d’assurance habitation. En effet, tous les contrats d’assurance habitation ont dans leur formule de base, un volet sur la responsabilité civile. Si vous souhaitez cependant posséder une attestation, n’hésitez pas à la demander à votre assureur.